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QALITEL logigramme Qualité - gauche
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Obtenir une licence de QALITEL logigramme Gratuit
Cette licence n'est pas obligatoire pour pouvoir utiliser la version gratuite de QALITEL logigramme, pourquoi donc obtenir une licence pour une version gratuite d'un logiciel ?
  • Tant que vous ne vous êtes pas enregistré comme utilisateur de QALITEL logigramme, un écran s'affiche au démarrage durant 10 secondes pour vous inviter à vous enregistrer. Donc obtenir une licence pour votre version gratuite de QALITEL logigramme vous permet de ne plus avoir cet écran de démarrage.
  • Vous recevrez ainsi par e-mail toutes informations utiles sur les évolutions apportées à QALITEL logigramme
 
Concession de licence de QALITEL logigramme - n° de série

SCOQI vous accorde, par le présent contrat, une licence non-transférable pour l'utilisation du logiciel identifié par le numéro de série, conformément aux termes du présent contrat. L'utilisation de QALITEL logigramme est soumise au respect de cette concession de licence.

  1. Objet du contrat : Le présent contrat est une licence d'utilisation. L'utilisateur acquiert seulement le droit d'utiliser pour une période illimitée le logiciel et la documentation afférente pour ses besoins personnels.

  2. Propriété intellectuelle : Le logiciel et sa documentation constituent des oeuvres originales protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, modifiée par la loi du 3 juillet 1985. En conséquence l'utilisateur s'engage expressément à : * ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour en effectuer conformément aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985 une copie de sauvegarde. * ne pas le modifier ou l'intégrer dans un autre logiciel.

  3. Garantie : SCOQI garantit que, dans de bonnes conditions d'utilisation, le logiciel est capable d'effectuer d'une manière substantielle les opérations décrites dans le manuel et la documentation afférente au logiciel. SCOQI ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire aux besoins particuliers de l'utilisateur. Il appartient à celui-ci de déterminer, sous sa seule responsabilité, si les fonctionnalités sont capables de satisfaire ses besoins particuliers. Sous réserve de la garantie légale qui pourrait être due à l'utilisateur, SCOQI décline toute responsabilité quant à l'utilisation du logiciel et plus particulièrement tout dommage indirect ou commercial qui pourrait résulter de cette utilisation.

  4. Origine de la licence de QALITEL logigramme Seule la société SCOQI est habilitée à délivrer une concession de licence d'utilisation de ce progiciel. Tout manquement à cette licence ouvrira droit à des poursuites par la société SCOQI et/ou son représentant légal.

  5. Dispositions diverses : L'utilisateur n'est pas en droit de transférer les droits et obligations découlant du présent contrat qui est réglé par les dispositions du droit français.QALITEL logigramme ne devra être ni copié (excepté à des fins de sauvegarde) ni vendu, ni donné.

SCOQI
5, Rue de Saint-Quentin
76620 LE HAVRE
France

email: commercial@scoqi.com
Tél : 33 (0)2 35 22 46 92
web: http://www.scoqi.com/

    

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Juin 2016
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